CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

PRÉAMBULE 

Team Vitality est un club d’esport réputé en France et à l’étranger. En parallèle de son activité principale, Team Vitality commercialise des équipements, des accessoires, des textiles et des produits dérivés de ses équipes par l’intermédiaire notamment d’une boutique en ligne. La liste et le descriptif des produits à la vente peuvent être consultés sur le site Internet accessible à l’adresse https://shop.vitality.gg. 

ARTICLE 1 – DÉFINITIONS 

CGU : les présentes conditions générales d’utilisation

COMMANDE : toute demande de Produits réalisée par un Utilisateur sur le Site

CONTENU UTILISATEUR : données transmises par l’Utilisateur sur le Site

COOKIES : fichiers déposés et lus sur le disque dur de l'ordinateur de l’Utilisateur dans le but de faciliter sa navigation sur le Site et de lui proposer les pages qui lui correspondent le mieux lors de ses différentes visites

IDENTIFIANT ET MOT DE PASSE : ensemble des informations nécessaires à l’identification d’un Utilisateur sur le Site ; l’Identifiant et le Mot de Passe permettent d’accéder à des Services réservés aux Membres ; le mot de passe est confidentiel

MEMBRE : Utilisateur identifié sur le Site

PRODUITS : l’ensemble des produits mis en vente sur le Site

SERVICES : les contenus et services du Site

SITE : le site Internet https://shop.vitality.gg 

TEAM VITALITY : la société par actions simplifiée Team Vitality, au capital social de 27 998 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 794 387 498, ayant son siège social sis 48, rue Meslay – 75003 Paris

UTILISATEUR : toute personne consultant le Site

ARTICLE 2 – CHAMP D’APPLICATION ET ACCEPTATION DES CGU

Les CGU s’appliquent à tous les Utilisateurs du Site. Elles ont pour objet de définir les conditions et modalités d’utilisation du Site par les Utilisateurs et les Membres. En consultant le Site ou en effectuant une Commande, l’Utilisateur reconnaît accepter sans réserve ni restriction les CGU.

ARTICLE 3 – MODIFICATION DES CGU

Team Vitality se réserve la faculté de modifier unilatéralement et sans préavis les CGU. De manière générale, l’Utilisateur est invité à consulter les CGU préalablement à chaque navigation sur le Site. En accédant au Site, l’Utilisateur est réputé avoir accepté sans réserve ni restriction les modifications qui seraient ainsi intervenues depuis sa dernière visite.

ARTICLE 4 – ACCÈS AU SITE ET AUX SERVICES

Le Site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet, les frais d’accès au Site (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) étant à la charge de l’Utilisateur. L’Utilisateur non Membre n’a pas accès aux Services réservés aux Membres et accessibles après identification à l'aide d'un Identifiant et d'un Mot de Passe.

Team Vitality s’efforce de permettre l’accès au Site et aux Services 24h/24 et 7 jours/7. Team Vitality décline toute responsabilité en cas de panne, d’interruption ou d’altération de l’accès au Site ou aux Services qui résulterait des cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou de difficultés techniques quelconques. 

Team Vitality se réserve le droit de suspendre momentanément et sans préavis l’accès au Site ou aux Services, notamment pour des raisons de maintenance, sans qu’elle puisse être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient en résulter, y compris l’inaccessibilité ou la perte de données pour l’Utilisateur.

Team Vitality se réserve le droit de refuser l'accès aux Services, unilatéralement et sans notification préalable à tout Utilisateur ne respectant pas les CGU.

Team Vitality ne pourra être tenue responsable au cas où l’Utilisateur ne parviendrait pas à se connecter au réseau Internet.

L’accès au Site permet d’accéder aux Services suivants : se renseigner sur les Produits vendus par Team Vitality et effectuer des Commandes de Produits.

ARTICLE 5 – SERVICES RÉSERVÉS AUX MEMBRES

5.1 Inscription

L'accès à certains Services et notamment à tous les services payants est conditionné par l'inscription de l'Utilisateur.

 
L'inscription et l'accès à certains Services sont réservés exclusivement aux personnes physiques capables, ayant rempli et validé le formulaire d'inscription disponible en ligne sur le Site.

 
Lors de son inscription, l'Utilisateur s'engage à fournir des informations exactes, sincères et à jour sur sa personne et son état civil. L'Utilisateur devra en outre procéder à une vérification régulière des données le concernant afin d'en conserver l'exactitude.

 
L'Utilisateur doit ainsi fournir impérativement une adresse e-mail valide, sur laquelle Team Vitality lui adressera une confirmation de son inscription aux Services. Une adresse de messagerie électronique ne peut être utilisée plusieurs fois pour s'inscrire aux Services.

 
Une seule inscription aux Services du Site est admise par personne physique.

 
L'Utilisateur accède à un espace dont l'accès lui est réservé (ci-après l’« Espace Personnel »), par la saisie de son Identifiant et de son Mot de Passe. 

 
Le Mot de Passe est modifiable en ligne par l'Utilisateur dans son Espace Personnel. 

 
Le Site se réserve en tout état de cause la possibilité de refuser une demande d'inscription aux Services en cas de non-respect par l'Utilisateur des stipulations des présentes CGU.

5.2 Désinscription

L'Utilisateur régulièrement inscrit pourra à tout moment demander sa désinscription en se rendant sur la page dédiée dans son Espace Personnel. Toute désinscription aux Services sera effective dans un délai d’une semaine, après que l'Utilisateur a rempli et envoyé le formulaire prévu à cet effet.

5.3 Suppression de l’Espace Personnel à l’initiative de Team Vitality

Team Vitality se réserve le droit de supprimer l'Espace Personnel de tout Utilisateur qui contreviendrait aux présentes CGU et, plus particulièrement, dans les cas suivants :

• Si l'Utilisateur fait une utilisation illicite du Site ;

• Si l'Utilisateur, lors de la création de son Espace Personnel, transmet volontairement des informations erronées ;

• Si l'Utilisateur n'a pas été actif sur son Espace Personnel depuis au moins un an.

Dans le cas où Team Vitality déciderait de supprimer l'Espace Personnel de l'Utilisateur pour l'une de ces raisons, cette suppression ne saurait constituer un dommage pour l'Utilisateur.

 
Cette suppression ne saurait présumer une renonciation aux poursuites judiciaires que Team Vitality pourrait entreprendre à l'égard de l'Utilisateur ayant contrevenu à ces règles.

ARTICLE 6 – LIENS HYPERTEXTE

Le Site peut contenir des liens hypertexte vers d’autres sites présents sur le réseau Internet, tels que les pages Facebook, Twitter, Instagram et Youtube de Team Vitality. 

Concernant les sites tiers à Team Vitality, l’Utilisateur reconnaît que Team Vitality n’assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition des ressources de ces sites, et ne peut être tenue responsable de leur contenu.

ARTICLE 7 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

L’Utilisateur est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, causés à tout tiers, y compris à Team Vitality, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du Site ou des Services, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit Team Vitality des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet. 

L’Utilisateur du Site renonce expressément à exercer tout recours contre Team Vitality dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du Site ou du Service.

L’Utilisateur est responsable de l’utilisation de son Identifiant et de son Mot de Passe, dont il veille à préserver la confidentialité, sans que la responsabilité de Team Vitality ne puisse être recherchée en cas de divulgation par l’Utilisateur de son Identifiant ou de son Mot de Passe.

Le cas échéant, tout Contenu Utilisateur est mis en ligne sous la responsabilité de l’Utilisateur, qui s’engage à ne pas mettre en ligne de contenus pouvant porter atteinte aux intérêts de tiers. Le Contenu Utilisateur peut à tout moment et pour toute raison être supprimé ou modifié par Team Vitality.

Team Vitality met tout en œuvre pour offrir aux Utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs (notamment d’envois de courriels erronés), de la perte de tout Contenu Utilisateur, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur le Site, de tout dysfonctionnement du réseau Internet, des interruptions, des délais de transmission des données, des défaillances de l’ordinateur, du modem, du téléphone, de la tablette, des serveurs, des fournisseurs d’accès à Internet, des logiciels et, plus généralement, de la perte de toute donnée, des conséquences de tous virus, bogue informatique, anomalie, défaillance technique, matérielle ou logicielle de quelque nature que ce soit, ayant notamment endommagé le système informatique et/ou téléphonique et/ou la tablette d’un Utilisateur. 

Il appartient à tout Utilisateur de prendre les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique et téléphonique ou sur sa tablette contre toute atteinte. 

ARTICLE 8 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROIT À L’IMAGE

Team Vitality est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des éléments, notamment ses marques déposées, illustrations, images, logotypes, photographies, vidéo, sons, textes composant le Site ou les Services. Par conséquent, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale et/ou transfert sur un autre site Internet de tout élément ou donnée composant le Site ou le Service, par quelque moyen, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de Team Vitality, est strictement interdite. Il en est de même pour tout droit d'auteur, dessin et modèle qui sont la propriété de Team Vitality.

Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Team Vitality se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui ne respecterait pas cette interdiction.

ARTICLE 9 – DONNÉES PERSONNELLES

Team Vitality informe les Utilisateurs que les données à caractère personnel (adresse IP notamment) recueillies à l’occasion de la navigation sur le Site font l’objet d’un traitement informatisé afin d’offrir une meilleure expérience de navigation et d’usage des Services, de réaliser des statistiques sur le Site Internet et d’obtenir le consentement de l’Utilisateur pour l’utilisation de certains cookies. Un traitement des données de connexion peut être réalisé à des fins purement statistiques. 

Les finalités et les destinataires des traitements qui résultent de la collecte de données personnelles sont détaillés dans la Charte des données personnelles, de même que la durée de conservation des données, les droits y afférents des personnes concernées et leurs conditions d’exercice. La Charte est consultable à l’adresse suivante : https://shop.vitality.gg/pages/charte-de-protection-des-donnees-a-caractere-personnel .

ARTICLE 10 – NEWSLETTER

Team Vitality pourra adresser aux Utilisateurs inscrits à sa newsletter, par courrier électronique dit de « prospection », des informations leur permettant de connaître les nouveaux produits et les offres spéciales. L’Utilisateur aura la possibilité de s'opposer sans frais, hormis ceux liés à la transmission du refus, à l'utilisation à cette fin de ses données à caractère personnel lorsque celles-ci sont recueillies et chaque fois qu'un courrier électronique de prospection lui sera adressé, notamment en cliquant sur le lien de désabonnement présent au bas de chaque newsletter.

ARTICLE 11 – NON-VALIDITÉ PARTIELLE 

Si l'une quelconque des stipulations des CGU est déclarée nulle ou sans objet au regard d'une disposition législative ou réglementaire en vigueur et/ou d'une décision de justice ayant autorité de la chose jugée, elle sera réputée non écrite et n'entraînera pas la nullité des autres stipulations. 

ARTICLE 12 – DROIT APPLICABLE

Les CGU sont régies par la loi française. 

ARTICLE 13 – CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut s’adresser à Team Vitality à l'adresse suivante : support@vitality.gg, ou par courrier recommandé avec demande d’avis de réception aux coordonnées indiquées en-tête des présentes.

Fait à Paris, le 17 février 2020

TERMS OF SERVICE

PREAMBLE

Team Vitality is a famous esport club in France and abroad. In parallel with its main activity, Team Vitality sells equipment, accessories, textiles and merchandized products from its teams through an online shop. The list and description of the products for sale can be consulted on the website accessible at https://shop.vitality.gg. 

ARTICLE 1 – DEFINITIONS 

COOKIES: files deposited and read on the hard disk of the computer of the User in order to facilitate its navigation on the Site and to propose the pages that correspond to him/her best during his/her various visits

LOGIN AND PASSWORD: all the information necessary to identify a User on the Website; Login and Password provide access to Member Services; the password is confidential

MEMBER: User identified on the Website

ORDER: any Products demand made by a User on the Website

PRODUCTS: all the products offered for sale on the Website

SERVICES: the content and services of the Website

TEAM VITALITY: the simplified joint stock company Team Vitality, with share capital of 27,998 euros, registered with the RCS of Paris under number 794 387 498, having its registered office at 48, rue Meslay – 75003 Paris

TERMS: these terms of service

USER: anyone accessing the Website or using the Services

USER CONTENT: data transmitted by the User on the Site

WEBSITE: the website https://shop.vitality.gg

ARTICLE 2 – SCOPE AND ACCEPTANCE OF TERMS

The Terms apply to all Users of the Website. Their purpose is to define the terms and conditions of use of the Website by Users and Members. By consulting the Website or by placing and Order, the User acknowledges accepting the Terms without reservation or restriction.

ARTICLE 3 – MODIFICATION OF TERMS

Team Vitality reserves the right to modify unilaterally and without prior notice the Terms. In general, the User is invited to consult the Terms prior to each use of the Website. By accessing the Website, the User is deemed to have accepted without reservation or restriction the modifications that may have occurred since his/her last visit.

ARTICLE 4 – ACCESS TO WEBSITE AND SERVICES

The Website is accessible free of charge anywhere to any User having access to the Internet, the costs of access to the Website (hardware, software, Internet connection, etc.) being the responsibility of the User. The non-Member User does not have access to the Services reserved for Members and accessible after identification using a Login and a Password.

Team Vitality strives to provide access to the Website and the Service 24 hours a day, 7 days a week. Team Vitality declines all responsibility in the event of breakdown, interruption or alteration of access to the Website or Services resulting from force majeure, computer difficulties, difficulties related to telecommunications networks or any technical difficulties.

Team Vitality reserves the right to suspend momentarily and without notice access to the Website or the Services, notably for maintenance reasons, without it being held liable for any direct or indirect damage that may result, including inaccessibility or loss of data for the User.

Team Vitality reserves the right to refuse access to the Services, unilaterally and without prior notice to any User who does not respect the Terms.

Team Vitality cannot be held responsible in case the User fails to connect to the Internet.

Access to the Website provides access to the following Services: find out about the Products sold by Team Vitality and place Products Orders. 

ARTICLE 5 – SERVICES RESERVED FOR MEMBERS

5.1 Registration

Access to certain Services and in particular to all paid services is subject to User’s registration. 

Registration and access to certain Services are reserved exclusively for capable individuals who have completed and validated the registration form available online on the Website.

When registering, the User undertakes to provide accurate, sincere and up-to-date information about himself/herself and his/her civil status. The User must also regularly check the data concerning him/her in order to maintain its accuracy.

The User must therefore provide a valid e-mail address, to which Team Vitality will send confirmation of his/her registration to the Services. An email address cannot be used more than once to register for Services.

Only one registration to the Services is allowed per natural person. 

The User accesses an account to which access is reserved for him/her (hereinafter the “Personal Account”) by entering his/her Login and Password. 

Password can be changed online by the User in his/her Personal Account. 

In any event, the Website reserves the right to refuse an application to register for the Services in the event of non-compliance by the User with the provisions of these Terms.

5.2 Unsubscription

Regularly registered User may request to unsubscribe at any time by going to the dedicated page in his/her Personal Account. Any unsubscription to the Services will be effective within one week, after User has completed and sent the form provided for this purpose.

5.3 Deletion of the Personal Account at the initiative of Team Vitality

Team Vitality reserves the right to delete the Personal Account of any User who contravenes these Terms and, in particular, in the following cases:

• If the User makes an illicit use of the Website;

• If the User, during the creation of his/her Personal Account, voluntarily gives wrong information to the Website;

• If the User has not been active on his Personal Account for at least one year. 

Should Team Vitality decide to delete the User's Personal Account for one of these reasons, this deletion shall not constitute a damage for the User.

This deletion shall not presume a waiver of the legal proceedings that Team Vitality may take against the User who has violated these rules.

ARTICLE 6 – HYPERTEXT LINKS

The Website may contain hypertext links to other websites on the Internet, such as the Team Vitality’s Facebook, Twitter, Instagram et Youtube pages.

Regarding third party websites to Team Vitality, the User acknowledges that Team Vitality assumes no responsibility for the provision of resources of these sites and cannot be held responsible for their content.

ARTICLE 7 – LIMITATION OF LIABILITY

The User is liable for damages of any kind, whether tangible or intangible, caused to any third party, including Team Vitality, as a result of the unlawful use or exploitation of the Website or the Services, whatever the cause and location of occurrence of such damage, and guarantees Team Vitality against the consequences of any claims or actions to which it may be subject as a result.

The Website User expressly waives the right to exercise any recourse against Team Vitality in the case of legal proceedings instituted by a third party against him/her as a result of the unlawful use and/or exploitation of the Site or Service.

The User is responsible for the use of his/her Login and Password, whose confidentiality he/she is careful to preserve, and Team Vitality cannot be held liable in the event of disclosure of his/her Login or Password by the User.

Where applicable, any User Content is put online under the responsibility of the User, who undertakes not to put online content that may affect the interests of third parties. User Content may be deleted or modified by Team Vitality at any time and for any reason.

Team Vitality makes every effort to provide Users with available and verified information and/or tools, but cannot be held responsible for errors (including sending incorrect e-mails), loss of any User Content, a lack of availability of information and/or the presence of viruses on the Website, any malfunction of the Internet network, interruptions, delays in data transmission, failures of the computer, modem, telephone, tablet, servers, Internet service providers, software and, more generally, the loss of any data, the consequences of any virus, computer bug, anomaly, technical failure, hardware or software of any kind whatsoever, in particular having damaged the computer and/or telephone system and/or tablet of a User.

It is the responsibility of any User to take appropriate measures to protect his/her own data and/or software stored on his/her computer and telephone equipment or on his tablet against any infringement.

ARTICLE 8 – INTELLECTUAL PROPERTY AND IMAGE RIGHTS

Team Vitality is the owner of the intellectual property rights on all the elements, in particular its trademarks, illustrations, images, logotypes, photographs, video, sounds and texts that make up the Website or the Services. Therefore, any reproduction, representation, adaptation, translation and/or partial or complete transformation and/or transfer to another website of any element or data composing the Website or the Service, by any means, for any reason and on any medium without the prior written permission of Team Vitality, is strictly prohibited. The same applies to all copyright and design rights owned by Team Vitality.

Failure to comply with this prohibition is likely to constitute an act of infringement involving the civil and/or criminal liability of its author. Team Vitality reserves the right to take legal action against anyone who does not comply with this prohibition.

ARTICLE 9 – PERSONAL DATA

Team Vitality informs Users that the personal data (e.g. IP address) collected during navigation on the Website is subject to computer processing in order to offer a better browsing experience and use of the Services, to produce statistics on the Website and to obtain the User’s content for the use of certain cookies. Connection data may be processed for purely statistical purposes. 

The purposes and the recipients of the processing which result from the collection of personal data are detailed in the personal data Charter, as well as the data retention period, the related rights of the data subjects and their conditions of exercise. The Charter is available at https://shop.vitality.gg/pages/charte-de-protection-des-donnees-a-caractere-personnel

ARTICLE 10 – NEWSLETTER

Team Vitality may send to the Users registered to its newsletter, by e-mail known as "prospection", information allowing them to find out about new products and special offers. The User will have the possibility of objecting, free of charge, except for those related to the transmission of the refusal, to the use for this purpose of his personal data when these are collected and each time a prospecting e-mail is sent to him, in particular by clicking on the unsubscribe link present at the bottom of each newsletter.

ARTICLE 11 – PARTIAL INVALIDITY

If any of the provisions of the Terms is declared void or irrelevant under a legislative or regulatory provision in force and/or a court decision having the authority of res judicata, it will be deemed unwritten and will not invalidate the other provisions.

ARTICLE 12 – APPLICABLE LAW 

The Terms are governed by French law. 

ARTICLE 13 – CONTACT

For any report of illicit content or activities, the User may contact Team Vitality at the following address: support@vitality.gg, or by registered mail with acknowledgment of receipt addressed to Team Vitality at the address indicated at the top of this document.  

Done in Paris, on February 27th, 2020